Nicole Bard
Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicole Vitte
Nicole Vitte-Bard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Nicole Bard
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du
7 novembre 2012
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1520848S
(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 2015
25/11/2015
De:
Nicole Bard
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1430925S
(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 2015
10/01/2015
De:
Nicole Bard
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
DEVA1422026S
(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 2014
10/10/2014
De:
Bard (Nicole)
attachée de direction, centre hospitalier, Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut
=
"
2000-01-01
"
JORFTEXT000000583108
(source JORF)
inscription
13 Avril 2000
13/04/2000
De:
Bard (Nicole)
attachée de direction au centre hospitalier de Chambéry (Savoie)
Objet:
à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
I. - Liste principale
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut
=
"
1999-01-01
"
JORFTEXT000000760111
(source JORF)
promotion
08 Avril 1999
08/04/1999